Déposée le 11 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SEL STERILISANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT : domicilié(e) Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 221 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT domicilié(e) Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.
La marque SEL STERILISANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT : (S.A.R.L.) - Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France - SIREN 449221464
AQUAMEDITERRANEE ENVIRONNEMENT - Campagne Vitalis, 465, Chemin des Plaideurs,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et notamment produits destinés au traitement des eaux ; résines artificielles et synthétiques matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels ou artificiels) compositions extinctrices ; trempes et préparation chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie. Appareils destinés aux traitements des eaux. Produits chimiques destinés à adoucir l'eau ou les liquides. Cartouches composées tout particulièrement de matières filtrantes naturelles ou synthétiques associées à du charbon actif. Chlorure de sodium naturel ou synthétique sous forme de poudre ou comprimé en pastilles sous toutes formes géométriques pour la régénération des résines échangeuses d'ions dans les appareils adoucisseurs d'eau ou affineur d'eau. Chlorure de sodium naturel ou synthétique sous forme de poudre ou comprimé en pastilles sous toutes formes géométriques pour la fabrication d'hypochlorite de sodium à partir d'un système d'électrochloration. Appareil de distribution d'eau ou de liquide et d'installation sanitaire. Appareil permettant d'adoucir l'eau ou les liquides, instruments pour l'adoucissement de l'eau ou les liquides. Appareils de traitement des eaux de piscines, des eaux domestiques et industrielles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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